Vente
Les devis sont gratuits. Les albums et musiques restent ma propriété, toutes copies restant donc interdites.
Tarification
Les prix indiqués sur le site sont fermes et définitifs.
Le paiement s’effectuera en une fois :
- Le paiement du solde de l’album ou la musique sera effectué avant la livraison de l’œuvre, après confirmation de la banque que le versement est régularisé.
Le transport des objets reste à la charge de mon entreprise
Juridication
La clause de réserve de propriété sera exercée de plein droit dans les conditions prévues par la loi du 12 mai 1980.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Vannes sera le seul compétent pour régler celui-ci.